{"id":3310,"date":"2023-01-02T13:15:57","date_gmt":"2023-01-02T12:15:57","guid":{"rendered":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/conditions-generales-de-location\/"},"modified":"2024-03-19T08:51:03","modified_gmt":"2024-03-19T07:51:03","slug":"condizioni-generali-di-noleggio","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/condizioni-generali-di-noleggio\/","title":{"rendered":"Condizioni generali di noleggio"},"content":{"rendered":"

Condizioni generali di noleggio<\/h1><\/div><\/div><\/div>

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION - SAS BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC via Internet<\/strong><\/p>\n


La descente des Gorges de l\u2019Ard\u00e8che est strictement interdite \u00e0 toute personne ne sachant pas nager et aux enfants de moins de 7 ans. Tous les mineurs doivent \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019un parent ou d\u2019un moniteur B.E.E.S. dipl\u00f4m\u00e9 d\u2019\u00e9tat cano\u00eb\/kayak (un moniteur pour 15 enfants maximum). Une location comprend l\u2019\u00e9quipement de tout le mat\u00e9riel n\u00e9cessaire \u00e0 la bonne r\u00e9alisation de la prestation : cano\u00eb ou kayak, pagaie, bidon, gilet d'aide \u00e0 la flottabilit\u00e9 et selon la m\u00e9t\u00e9o combinaison n\u00e9opr\u00e8ne, ainsi que le transport de mise \u00e0 l'eau et le retour au point de d\u00e9part.
Pour la descente des Gorges de l'Ard\u00e8che 31 km sur 2 Jours avec bivouac, la prestation n'inclut pas le prix du bivouac. Vous devez imp\u00e9rativement contacter la centrale de r\u00e9servation bivouac \u00e0 l'office de tourisme \u00e0 Vallon Pont d'Arc.<\/p>\n

La r\u00e9servation de location de cano\u00ebs kayaks implique d\u2019avoir pris connaissance et d\u2019adh\u00e9rer sans r\u00e9serves aux conditions g\u00e9n\u00e9rales pr\u00e9cis\u00e9es ci-apr\u00e8s.<\/p>\n

G\u00c9NERALIT\u00c9S<\/strong><\/p>\n

LA SOCI\u00c9T\u00c9 SAS BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb organise la pratique ou l\u2019enseignement du cano\u00eb-kayak en respect des garanties de s\u00e9curit\u00e9 telles que pr\u00e9cis\u00e9es par l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 4 mai 1995. Les personnes pouvant louer les cano\u00ebs kayaks doivent avoir 18 ans r\u00e9volus. Les mineurs de plus de 12 ans peuvent utiliser seuls le mat\u00e9riel lou\u00e9 en pr\u00e9sence d\u2019un parent ou d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal. Les enfants de moins de 12 ans sont encadr\u00e9s ou accompagn\u00e9s. Les pratiquants majeurs ou leur repr\u00e9sentant l\u00e9gal pour les mineurs attestent de leurs aptitudes \u00e0 savoir nager au moins 25 m\u00e8tres et \u00e0 pouvoir s\u2019immerger ou pr\u00e9sentent un certificat d\u00e9livr\u00e9 par une autorit\u00e9 qualifi\u00e9e. En cas de conditions m\u00e9t\u00e9orologiques ou de navigation d\u00e9favorables, La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute prestation en proc\u00e9dant au remboursement au client. Sur l\u2019ensemble des membres de l\u2019\u00e9quipage un seul nom figurera sur le contrat de location. Cette personne deviendra le responsable du groupe. La location de cano\u00ebs ou de kayaks s\u2019effectue au minimum \u00e0 la demi-journ\u00e9e avec r\u00e8glement au plus tard au moment de la r\u00e9servation. Les cano\u00ebs sont lou\u00e9s pour \u00eatre utilis\u00e9s par 3 personnes maximum (2 adultes et un enfant de 7 \u00e0 12 ans). Le loueur s\u2019engage \u00e0 fournir un mat\u00e9riel en bon \u00e9tat de navigation constat\u00e9 conjointement et contradictoirement \u00e0 l\u2019enl\u00e8vement. La restitution de tout le mat\u00e9riel lou\u00e9 sera fait \u00e0 l'arriver du parcours \u00e0 l'agent responsable de la soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc. Un inventaire contradictoire sera fait lors de cette restitution entre le loueur et le locataire.<\/p>\n

\u00c9QUIPEMENT<\/strong><\/p>\n

Les mat\u00e9riel et les \u00e9quipements sont conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur et doivent \u00eatre bien entretenus. Les pratiquants sont \u00e9quip\u00e9s individuellement d\u2019un gilet de s\u00e9curit\u00e9 r\u00e9pondant aux conditions pr\u00e9vues en annexe 2 de l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 4 mai 1995 ; ils doivent porter le gilet de sauvetage ferm\u00e9 en tous temps, d\u00e8s lors que le cano\u00eb est sur l\u2019eau. Le mat\u00e9riel lou\u00e9 est destin\u00e9 au seul usage du locataire sans possibilit\u00e9 de sous- location ou de pr\u00eat, m\u00eame \u00e0 titre gratuit. Les t\u00e9l\u00e9phones, les appareils photos ainsi que tout mat\u00e9riel ou objet craignant l\u2019eau doivent imp\u00e9rativement \u00eatre prot\u00e9g\u00e9s par une housse ad\u00e9quate, le bidon est juste un container et ne constitue en aucun cas une protection suffisante au passage de l'eau. La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9t\u00e9rioration, de perte ou de vol.<\/p>\n

APPLICATION ET R\u00c8GLEMENT<\/strong><\/p>\n

Le d\u00e9p\u00f4t d\u2019une caution peut \u00eatre \u00e9ventuellement demand\u00e9 et s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 la somme de 500 \u20ac par bateau lou\u00e9. La d\u00e9gradation quelle qu\u2019en soit la cause donnera lieu et ce, en plus du co\u00fbt de la location, au paiement des frais de remplacement et\/ou de remise en \u00e9tat dans la limite maximale de la valeur \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf du mat\u00e9riel. Le d\u00e9faut de restitution du mat\u00e9riel lou\u00e9, quel qu\u2019en soit le motif, donnera lieu \u00e0 la facturation au client de la valeur int\u00e9grale \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf de ce mat\u00e9riel au prix de vente public affich\u00e9 au point de location et ce, en plus du co\u00fbt de la location. La facture de location est payable au plus tard le jour de la mise \u00e0 disposition du mat\u00e9riel. Tout prolongement de location sera factur\u00e9 sur la base du tarif \/ jour. Les cano\u00ebs-kayak sont plac\u00e9s sous la responsabilit\u00e9 du locataire. Les dommages ou accidents corporels ou mat\u00e9riels caus\u00e9s par leur utilisation comme par celle des tiers ne seront pas pris en charge par La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb. Les bateaux ne sont pas assur\u00e9s contre le vol, aussi, en cas de non-restitution, la caution vers\u00e9e par le locataire \u00e0 cet effet, sera dans ce cas conserv\u00e9e. Le r\u00e8glement de la caution sera effectu\u00e9 en esp\u00e8ces ou en ch\u00e8que \u00e0 l\u2019ordre de la Soci\u00e9t\u00e9 SAS BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC.<\/p>\n

ASSURANCES<\/strong><\/p>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb a souscrit un contrat d\u2019assurance couvrant sa responsabilit\u00e9 civile et celle de ses employ\u00e9s, pour tous dommages dont La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb pourrait \u00eatre tenue responsable. La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb recommande aux personnes louant le mat\u00e9riel de veiller \u00e0 \u00eatre couvertes par une assurance responsabilit\u00e9 civile individuelle pour l\u2019activit\u00e9 pratiqu\u00e9e.<\/p>\n

USAGE DE LA RIVI\u00c8RE<\/strong><\/p>\n

En pr\u00e9sence de p\u00eacheurs, d'usagers, le locataire s'engage \u00e0 passer sur la rive oppos\u00e9e dans le plus grand calme. Le locataire s'engage \u00e0 respecter la faune et la flore. Il est interdit de faire du feu dans les Gorges de l'Ard\u00e8che.
Le locataire doit v\u00e9rifier que le passage est libre avant de s'engager dans les rapides et laisser une distance de s\u00e9curit\u00e9 entre les embarcations. En cas de modification de la hauteur des eaux ou des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques et hydrologiques particuli\u00e8res dont il est seul juge, le loueur peut sans pr\u00e9avis refuser la location de Cano\u00eb Kayak sous la seule condition du remboursement total des acomptes vers\u00e9es.<\/p>\n

Article 1 : CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong><\/p>\n

Le loueur, \u00e0 savoir La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb d\u00e9clare par la pr\u00e9sente transf\u00e9rer la garde du mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition du locataire qui accepte ce qui suit, \u00e0 savoir que :
La location du mat\u00e9riel est consentie pour une dur\u00e9e et un nombre de personnes par embarcation pr\u00e9cis\u00e9es au contrat.
L\u2019utilisation du mat\u00e9riel lou\u00e9 doit rester dans le cadre d\u2019une descente de rivi\u00e8re calme de classe II.<\/p>\n

Le locataire d\u00e9clare :
Maintenir le mat\u00e9riel mis \u00e0 sa disposition en bon \u00e9tat pendant la dur\u00e9e de la location de mani\u00e8re \u00e0 le rendre dans le m\u00eame \u00e9tat que celui-ci lui a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9.
S\u2019engager \u00e0 payer les d\u00e9g\u00e2ts occasionn\u00e9s au mat\u00e9riel en cas de mauvaise utilisation ou de d\u00e9gradation anormale, selon le prix estim\u00e9 par l\u2019atelier de r\u00e9paration du loueur.
Etre couvert par une assurance responsabilit\u00e9 civile.
S\u2019engager \u00e0 ne pas abandonner son embarcation, gilets, combinaisons n\u00e9opr\u00e8nes, casques, coupes vent, pagaies et containers sur le parcours et \u00e0 payer le mat\u00e9riel perdu ou abandonn\u00e9 ainsi que les frais de recherches dudit mat\u00e9riel.<\/p>\n

Le loueur d\u00e9clare \u00eatre assur\u00e9 en cette qualit\u00e9 contre les cons\u00e9quences de la responsabilit\u00e9 civile en vertu des articles 1147 (responsabilit\u00e9 contractuelle) et 1382 (responsabilit\u00e9 d\u00e9lictuelle), 1386 du Code Civil et 1397 (articles de loi annex\u00e9s au pr\u00e9sent r\u00e8glement). Le loueur n\u2019est pas responsable des v\u00e9hicules en stationnement, ni des objets qui lui sont confi\u00e9s. Le loueur ne garantit pas l\u2019\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 des containers pr\u00eat\u00e9s, celle-ci \u00e9tant subordonn\u00e9e \u00e0 la bonne fermeture par les utilisateurs.<\/p>\n

Article 2 : OBLIGATIONS DES CO-CONTRACTANTS<\/strong><\/p>\n

Obligations du loueur : Le loueur s\u2019engage :
A ne pas louer d\u2019embarcations \u00e0 tout mineur seul de moins de 12 ans sauf si celui-ci est accompagn\u00e9 par une personne majeure.
A faire attester sur l\u2019honneur pour chaque participant le fait de savoir nager pendant 25 m\u00e8tres et \u00eatre capable de s\u2019immerger (attestation dont mod\u00e8le joint)
A informer le locataire de l\u2019ensemble de ses obligations d\u00e9crites pr\u00e9cis\u00e9ment ci-dessus.<\/p>\n

Obligations du locataire : Le locataire s\u2019engage pour sa personne ainsi qu\u2019\u00e9ventuellement pour l\u2019ensemble des participants qu\u2019il repr\u00e9sente :
A ce que chacun sache nager pendant 25 m\u00e8tres et soit capable de s\u2019immerger.
A ce que chaque personne porte un gilet d\u2019aide \u00e0 la flottabilit\u00e9 et des chaussures avec des lacets ferm\u00e9s ou de sangles ferm\u00e9s pendant toute la p\u00e9riode de navigation. Les gilets doivent se porter obligatoirement ferm\u00e9s.
A restituer dans leur \u00e9tat originel au loueur l\u2019ensemble du mat\u00e9riel objet de la pr\u00e9sente location.
A avoir souscrit un contrat de responsabilit\u00e9 civile priv\u00e9 en cours de validit\u00e9 au jour de la location.
A ne pas avoir de contre-indication physique \u00e0 la pratique de l\u2019activit\u00e9 propos\u00e9e par La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb
A avoir pris connaissance du r\u00e8glement des conditions g\u00e9n\u00e9rales de location mis \u00e0 sa disposition par le loueur d\u00e9crivant entre autre, les difficult\u00e9s et la r\u00e9glementation relative au parcours.<\/p>\n

Le locataire s\u2019interdit :
De naviguer avec un enfant de moins de 7 ans ou \u00e2ge minimum selon la r\u00e9glementation et les dispositions administratives sp\u00e9cifiquement locales.
D\u2019abandonner son mat\u00e9riel nautique et ses d\u00e9tritus sur le parcours ainsi que de p\u00e9n\u00e9trer sur les propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es longeant le parcours dont l\u2019acc\u00e8s est interdit.
A rembourser au loueur le montant du mat\u00e9riel perdu ou ayant subi une d\u00e9t\u00e9rioration majeure selon les tarifs unitaires en vigueur affich\u00e9s dans le local de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb
A fournir au moment du d\u00e9part, une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 au loueur laquelle sera laiss\u00e9e en d\u00e9p\u00f4t de garantie. Il sera \u00e9tabli un bulletin de prise en charge sp\u00e9cifiant le mat\u00e9riel lou\u00e9 et la dur\u00e9e de la location.<\/p>\n

R\u00e9cup\u00e9ration du mat\u00e9riel :
Tout abandon sera factur\u00e9 au prix du mat\u00e9riel lou\u00e9 plus le co\u00fbt des prestations de rapatriement du bateau et des personnes, selon tarification en vigueur affich\u00e9e au local de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb<\/p>\n

Article 3 : CONDITIONS PARTICULI\u00c8RES<\/strong><\/p>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb ou loueur n\u2019est pas responsable des conditions dans lesquelles le locataire utilise son mat\u00e9riel. Elle informe le locataire des conditions particuli\u00e8res ci-apr\u00e8s indiqu\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019utilisation dudit mat\u00e9riel nautique dont le locataire reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 et qu\u2019il s\u2019engage \u00e0 respecter :
L\u2019utilisation du mat\u00e9riel par des enfants de moins de 12 ans ne peut se faire qu\u2019accompagn\u00e9s d\u2019un adulte ou d\u2019un moniteur.
Le locataire doit avoir connaissance de ses capacit\u00e9s techniques et physiques pour effectuer les parcours envisag\u00e9s. En effet La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb attire particuli\u00e8rement l\u2019attention du locataire de l\u2019ampleur de l\u2019effort physique r\u00e9el que certains parcours repr\u00e9sentent.
L\u2019usage d\u2019un cano\u00eb-kayak implique une certaine ma\u00eetrise de la navigation. La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb se r\u00e9serve le droit d\u2019interdire le d\u00e9part en randonn\u00e9e \u00e0 tout client qu\u2019elle estimera en incapacit\u00e9 d\u2019\u00eatre \u00e0 m\u00eame d\u2019effectuer le parcours r\u00e9alis\u00e9.
Les locataires circulant sur des parcours non propos\u00e9s ou priv\u00e9s le feront \u00e0 leurs seuls risques et p\u00e9rils et ne seront pas couverts par l\u2019assurance de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb et, par voie de cons\u00e9quence, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les seuls responsables de leurs actes.
Il est express\u00e9ment recommand\u00e9 au locataire de bivouaquer dans les aires pr\u00e9vues \u00e0 cet effet dans les Gorges de l\u2019Ard\u00e8che (GAUD, GOURNIER).
Il est interdit de laisser quoi que ce soit dans les Gorges de l\u2019Ard\u00e8che et de tout ramener en termes de d\u00e9tritus \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e dans les locaux de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb.<\/p>\n

Le locataire doit porter obligatoirement des chaussures ferm\u00e9es.<\/p>\n

Article 4 : Conditions particuli\u00e8res relatives \u00e0 la location group\u00e9e de mat\u00e9riel nautique<\/strong><\/p>\n

Dans le cas de location pour la pratique en groupes, les obligations contenues dans le pr\u00e9sent contrat ne sont opposables qu\u2019\u00e0 son signataire. Le locataire s\u2019engage \u00e0 informer les membres dudit groupe des obligations contenues dans le contrat.<\/p>\n

Article 5 : Conditions g\u00e9n\u00e9rales de r\u00e9alisation de prestations accessoires<\/strong><\/p>\n

5-1<\/strong> Le loueur transporte le mat\u00e9riel et les personnes dans les conditions indiqu\u00e9es au contrat.<\/p>\n

5-2<\/strong> La fourniture de documents cartographiques concernant les \u00e9ventuels et possibles parcours nautiques est indicative. Cette fourniture ne saurait exon\u00e9rer le locataire de l\u2019obligation qui lui incombe de s\u2019informer sur les \u00e9ventuelles r\u00e9glementations, ainsi que sur les difficult\u00e9s pouvant \u00eatre pr\u00e9sents sur les parcours et qu\u2019il envisage d\u2019effectuer.<\/p>\n

5-3<\/strong> Le locataire d\u00e9clare \u00eatre inform\u00e9 qu\u2019il pourra \u00eatre photographi\u00e9 par une soci\u00e9t\u00e9 ind\u00e9pendante de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb durant son parcours sur l\u2019Ard\u00e8che. Par le pr\u00e9sent contrat et en vertu de l\u2019Article 9 du Code Civil, le locataire autorise La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb \u00e0 fixer, reproduire et repr\u00e9senter son image \u00e0 des fins promotionnelles pour les seuls besoins de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb, et ce, sur tous supports num\u00e9riques ou non, en nombre illimit\u00e9, pour une exploitation dans le monde entier et pour une dur\u00e9e de 5 ans \u00e0 compter de la signature du pr\u00e9sent contrat.<\/p>\n

Article 6 : R\u00e9servation - Annulation<\/strong><\/p>\n

Pour annuler <\/span>une<\/span> r\u00e9servation, nous demandons de nous contacter par t\u00e9l\u00e9phone ou par mail <\/span><\/span>contact@canoe-ardeche.com<\/span><\/span><\/a> <\/span>avant<\/span> la date pr\u00e9vue de <\/span>la prestation<\/span>.\u00a0<\/span><\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

\n

Un remboursement int\u00e9gral sera effectu\u00e9 dans les cas suivants :<\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>- Force majeure : d\u00e9c\u00e8s, hospitalisation, maladie<\/span>, accident<\/span>... (sur pr\u00e9sentation d'un justificatif)<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>- Interdiction de naviguer sur l'Ard\u00e8che<\/span>?: <\/span>\u00e0 cause d'une m\u00e9t\u00e9o d\u00e9favorable<\/span> (<\/span>vigilance orange ou rouge<\/span> annonc\u00e9 par M\u00e9t\u00e9o France<\/span>) <\/span>ou une crue de l'Ard\u00e8che<\/span> (selon les restrictions de navigation en vigueur)<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>- D\u00e9cisions gouvernementales d\u00fb \u00e0 une pand\u00e9mie<\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>- Si la d\u00e9cision d'annuler la descente vient de notre part.<\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Les remboursement<\/span>s <\/span>seront effectu\u00e9s par virement bancaire sous <\/span>21<\/span> jours<\/span>, apr\u00e8s r\u00e9ception des coordonn\u00e9es bancaire du client<\/span>.<\/span><\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n

\n

Aucun remboursement<\/span> ne<\/span> sera effectu\u00e9 sans justificatif<\/span> ou <\/span>raison valable<\/span>.<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9<\/span> <\/span>suite \u00e0<\/span> de<\/span>s<\/span> modifications de derni\u00e8re minute (nombre de personnes, erreur de r\u00e9servation\u2026)<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 <\/span>si la date pr\u00e9vue de l<\/span>a prestation<\/span> est pass\u00e9e. <\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Dans ces cas, nous pouvons proc\u00e9der au d\u00e9calage de la date de la prestation ou faire un avoir, valable 2 ans. <\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 en cas de non-respect des deux conditions obligatoires mentionn\u00e9es dans nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de location?: \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 7 ans minimum et savoir nager au moins 25 m\u00e8tres<\/span>\u00a0<\/span><\/span>
<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Si la m\u00e9t\u00e9o annonc\u00e9e est <\/span>\u00ab?<\/span>d\u00e9favorable<\/span>?\u00bb<\/span> (pluie, vent\u2026)<\/span> mais pas dangereuse (gros orages, vigilance orange ou rouge\u2026), les descentes sont maintenues.<\/span> Aucun remboursement <\/span>ne <\/span>sera effectu\u00e9.<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>Si <\/span>le client<\/span> souhaite tout de m\u00eame annuler <\/span>sa<\/span> descente, <\/span>nous proposons<\/span> 2 possibilit\u00e9s :<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>- <\/span>Nous pouvons faire un avoir, valable 2 ans<\/span>, pour le montant de <\/span>la prestation<\/span> r\u00e9serv\u00e9e<\/span><\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>ou<\/span>\u00a0<\/span>
<\/span>- <\/span>Nous pouvons d\u00e9caler la date de <\/span>la prestation<\/span><\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n

Pour les groupes, la r\u00e9servation devient effective \u00e0 r\u00e9ception par La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb d\u2019un versement d\u2019acompte par ch\u00e8que, esp\u00e8ces ou par un r\u00e8glement par carte de cr\u00e9dit. En cas d\u2019intemp\u00e9ries ou d\u2019\u00e9v\u00e8nements divers pouvant nuire \u00e0 la pratique de l\u2019activit\u00e9 de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb cette derni\u00e8re se r\u00e9serve comme cela a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9 ci-avant le droit d\u2019annuler et de proposer un report de r\u00e9servation lequel peut \u00eatre envisag\u00e9 sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9s ult\u00e9rieures lors de la saison en cours. Le paiement de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de la prestation devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 au plus tard \u00e0 l\u2019embarquement. La r\u00e9servation du mat\u00e9riel aupr\u00e8s de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00ab BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb implique d\u2019avoir pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de location ci-dessus et d\u2019en accepter sans r\u00e9serve toutes les clauses.<\/p>\n

Article 7 : LITIGES<\/strong><\/p>\n

En cas de difficult\u00e9s ou de diff\u00e9rend entre les parties \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019interpr\u00e9tation, de l\u2019ex\u00e9cution ou de la r\u00e9siliation des pr\u00e9sentes, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. En cas de d\u00e9saccord persistant, tout litige ou diff\u00e9rend qui pourrait na\u00eetre entre les parties \u00e0 l\u2019occasion de son interpr\u00e9tation ou de son ex\u00e9cution rel\u00e8vera de la comp\u00e9tence du tribunal de commerce d'Aubenas, ou de la juridiction du lieu ou il demeurait au moment de la conclusion du contrat, qui fera appliquer la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n

Article 8 : CLAUSE DE RESPECT DES HORAIRES<\/strong><\/p>\n

Le locataire se doit de respecter l\u2019horaire de rendez-vous suivant le parcours choisi (voir plus de d\u00e9tails sur la page de chaque descente) :<\/p>\n

Mini descente 7 km :
- Hors saison : de 8h30 \u00e0 12h00 et de 13h30 \u00e0 15h00 non-stop.
- Juillet\/Ao\u00fbt : de 7h30 \u00e0 16h00 non-stop.<\/p>\n

Maxi des minis 12 km :
- Hors saison : 10h00 et 11h00 (et 13h30 selon saison)
- Juillet\/Ao\u00fbt : de 9h00 \u00e0 14h00 (dernier d\u00e9part)<\/p>\n

24 km ou 31 km en 1 jour :
- Hors saison : de 8h30 \u00e0 9h00 (31 km) et 8h30, 9h00 et 9h30 (avec navette, 24 km).
- Juillet\/Ao\u00fbt : de 7h30 \u00e0 9h00 (31 km) et 7h30, 8h00, 8h30, 9h00 et 9h30 (avec navette, 24 km).<\/p>\n

31 km sur 2 jours avec bivouac :
- Hors saison : de 08h30 \u00e0 12h00 et de 13h30 \u00e0 15h00 non-stop.
- Juillet\/Ao\u00fbt : de 07h30 \u00e0 15h00 non-stop.<\/p>\n

36 km sur 2 jours avec bivouac :
- Hors saison : 10h00 et 11h00 (et 13h30 selon saison)
- Juillet\/Ao\u00fbt : 9h00 et 14h00 (dernier d\u00e9part).<\/p>\n

En cas de non-respect de ces horaires, le loueur se r\u00e9serve le droit de modifier ou d'annuler la prestation initiale.<\/p>\n

Article 9 : CLAUSE DE R\u00c9SERVATION DU BIVOUAC<\/strong><\/p>\n

Les clients doivent imp\u00e9rativement r\u00e9server puis retirer leurs tickets bivouacs avant de se pr\u00e9senter \u00e0 la Base Nautique du Pont d\u2019Arc afin de pouvoir retirer le mat\u00e9riel.<\/p>\n

Pour la r\u00e9servation des tickets de bivouac : Cliquez ici pour r\u00e9server.<\/p>\n

INFO \/ SECURIT\u00c9<\/strong><\/p>\n

T\u00e9l du loueur Base n\u00b01 : 04 75 37 17 79
T\u00e9l des responsables : 06 21 87 70 63<\/p>\n

Urgences Aubenas : 04 75 35 60 24
Urgences Mont\u00e9limar : 04 75 53 40 00
Urgences Bagnols : 04 66 79 10 11
Urgences Ales : 04 66 78 33 33<\/p>\n

Centre anti poison : 0800 59 59 59<\/p>\n

Pompier : 18
Samu : 15
Gendarmerie : 17<\/p>\n

M\u00e9t\u00e9o : 08 99 71 02 07 (Prendre R\u00e9f. AUBENAS secteur Plaine) - www.meteociel.fr\/vallonpontdarc<\/p>\n

Traitement des R\u00e9clamation<\/strong><\/p>\n

Pour toute r\u00e9clamation le locataire \u00e0 la possibilit\u00e9 de contacter La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00abBASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb:<\/p>\n

- par email \u00e0 l'adresse suivante : contact@canoe-ardeche.com<\/p>\n

- par courrier : SAS BASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC - 1 Route des Gorges - 07150 VALLON PONT D'ARC<\/p>\n

Toutefois, afin que la demande soit prise en compte, le locataire doit obligatoirement joindre \u00e0 sa r\u00e9clamation la copie de la facture qui lui sera envoy\u00e9 automatiquement \u00e0 l'adresse mail qu'il aura renseign\u00e9e lors de la r\u00e9servation. La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00abBASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb s'engage \u00e0 r\u00e9pondre au locataire dans un d\u00e9lai de 30 jours<\/p>\n

Droit de R\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n

Article L. 121-21-8. \u2013 Le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les contrats :
De prestations de services d\u2019h\u00e9bergement, autres que d\u2019h\u00e9bergement r\u00e9sidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d\u2019activit\u00e9s de loisirs qui doivent \u00eatre fournis \u00e0 une date ou \u00e0 une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e.<\/p>\n

Protection des donn\u00e9es personnelles :<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi informatique libert\u00e9 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e par la loi du 6 ao\u00fbt 2004 annex\u00e9e au pr\u00e9sent r\u00e8glement relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l'\u00e9gard des traitements des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, le locataire b\u00e9n\u00e9ficie d'un droit d'acc\u00e8s lui permettant de proc\u00e9der \u00e0 la rectification ou \u00e0 l'opposition sur les donn\u00e9es nominatives collect\u00e9es par le loueur le concernant. Le locataire peut \u00e0 tout moment exercer son droit \u00e0 l\u2019image comme indiqu\u00e9 au paragraphe 5-3 des pr\u00e9sentes conditions et en refuser la cession sur simple demande aupr\u00e8s de La Soci\u00e9t\u00e9 SAS Base Nautique du Pont d'Arc \u00e0 l\u2019enseigne commerciale \u00abBASE NAUTIQUE DU PONT D'ARC \u00bb<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3310","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3310","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3310"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3310\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3733,"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3310\/revisions\/3733"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.canoe-ardeche.com\/it\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3310"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}